top of page

Mentions Légales
et Protection des données

Capture d’écran 2022-02-16 à 21.55_edited.png

MENTIONS LÉGALES
 
1 - Informations
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.r-arborescence.com sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part du restaurant arborescence ou de la société SARL ARBORESCENCE à l'égard de tout produit ou service.
Le restaurant arborescence et la société SARL ARBORESCENCE ont fait tous les efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
Le restaurant arborescence et la société SARL ARBORESCENCE n'assurent aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, elle ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.


2 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle
Le site web du restaurant arborescence est une oeuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société SARL ARBORESCENCE.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sans le consentement écrit de son propriétaire, est interdite de même que leur altération. L'internaute ne peut ainsi modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet et les données qu'il contient (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.
Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web du restaurant arborescence sont la propriété exclusive de la société SARL ARBORESCENCE. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.


3 - Gestion des données
Afin d'améliorer la qualité du service et de l'accueil, le restaurant arborescence est susceptible de conserver celles de vos données personnelles qui sont inscrites sur le formulaire que vous remplissez. Seul le restaurant arborescence est destinataire de ces données personnelles.
Le restaurant arborescence est susceptible de transmettre ces données personnelles à ses partenaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Pour toute rectification des données personnelles concernant l'utilisateur, il est possible de s'adresser directement au restaurant arborescence, et ce en conformité avec la loi.

Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez la voie postale.


4 – Modifications
La société SARL ARBORESCENCE se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.


5 – Utilisation du site
La société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence)  n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.
En aucun cas, la société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence)  ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.
La société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence) décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.
6 – Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de la société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence) ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
La création de liens hypertextes vers le site web du restaurant arborescence ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence).
La société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web du restaurant arborescence


7 – Cookies
La société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence souhaite implanter un "cookie" dans votre ordinateur. Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (la langue d'affichage, la monnaie de préférence, l'affichage de codes GDS...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1000 jours. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur. Toutefois, nous attirons votre attention que le refus des cookies peut réduire la convivialité d'utilisation du restaurant arborescence.
---> Pour Mozilla firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
---> Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
---> Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient
---> Pour Netscape 6.X et 7. X :
choisissez le menu "Edition">"Préférences"
Cookies
---> Pour Opéra 6.0 et au-delà :
choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
Vie Privée


EN UTILISANT CE SITE, VOUS DECLAREZ COMPRENDRE ET ACCEPTER LES TERMES CI-DESSUS.
© société SARL ARBORESCENCE (Restaurant arborescence 2022, Tous droits réservés)

 


En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous communiquons les informations suivantes :


Editeur du site :

Raison sociale : société SavoyInside

Adresse postale : 28 avenue Yves du Manoir 75017 PARIS

Téléphone : +33 (0)6 03 49 69 85

E-mail : contact@savoyinside.com

SIRET : 820 889 699 00014 RCS Paris 

Publication  :
société SARL ARBORESCENCE (Restaurant Arborescence)
Adresse postale : 76, Rue de la Gare 59170 Croix
Téléphone : +33 (0)3 20 00 01 82
E-mail : contact@r-arborescence.com
SIRET : 898 694 625 000 28


Hébergeur :

WIX
 

bottom of page